Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMA COMPANY
/
VOYAGE MUSICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOYAGE MUSICAL
DOMA COMPANY

Numéro de dépôt :
4502012
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
VOYAGE MUSICAL de DOMA COMPANY

Présentation de la marque VOYAGE MUSICAL

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par DOMA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOYAGE MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est DOMA COMPANY domicilié(e) 141 Rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna Sedgwick domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque VOYAGE MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYAGE MUSICAL arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

DOMA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : PEDAGOGIE MUSICALE , MUSICAL IGLOO , MUSICAL VOYAGE , CAP ENFANTS , VOYAGE MULTI-SENSORIEL , CAP KIDS , LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , La Bulle Musicale


DOMA COMPANY - 141 Rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna Sedgwick - 3 Rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; Enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia téléchargeables ; Disques optiques et d’autres supports contenant des enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; appareils et instruments pour la lecture d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; logiciels pour le traitement de fichiers d’enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; lecteurs portables de musique ;

Produits d’imprimerie ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; guides d'activités pédagogiques imprimés ;

Fourniture d'accès à des sites Web de musique et d’enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia sur Internet et sur d’autres réseaux informatiques ;

Education ; services d'éducation musicale ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; fourniture d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia, non téléchargeables, sur Internet et sur d’autres réseaux informatiques ; location d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; publication de textes pédagogiques ; services de jardins d'enfants à des fins pédagogiques ou ludiques ; location de matériel pédagogique ; organisation d'activités pédagogiques.